INFORMATIONS GÉNÉRALES
En date du : 2017-02-11
Remarque: Ce texte est une traduction libre destinée à votre information seulement, la version originale anglaise prévaut dans tous les cas.
1) SOUTHERN CRUISERS RIDING CLUB®, ci-après identifié comme « SCRC », situé à Memphis TN, est le quartier général national et international du Southern Cruisers Riding Club®, de sorte que tous les chapitres locaux et les membres observeront les directives émises par le quartier général ainsi que la constitution de l’organisation. Toutes questions relatives au Southern Cruisers Riding Club® et à la mise en œuvre de la présente constitution doivent être soumises au fondateur et président national.
2) Toute personne souhaitant fonder un chapitre doit en faire la demande en ligne sur le site: http://www.southerncruisers.net/chapt.htm. Le 1er officier doit être âgé de 21 ans ou plus et détenir un permis de moto valide. Après consultation des instructions du formulaire, si le candidat accepte les prérequis indiqués, le vice-président national contactera l’officier provincial correspondant à la province où le nouveau chapitre sera situé. L’officier provincial contactera le candidat et tous les 1ers officiers des localités avoisinantes pour déterminer si la création d’un nouveau chapitre est dans le meilleur intérêt pour le SCRC. Suite à l’approbation, le candidat devra acheter l’écusson du club. Suite à l’achat de l’écusson, le vice-président inaugurera le nouveau chapitre et lui assignera un numéro de chapitre. Le candidat approuvé devient alors le 1er officier du nouveau chapitre et suivra les directives de son officier provincial. Toutes questions relatives aux chapitres et aux officiers du Southern Cruisers Riding Club® seront dirigées au vice-président du SCRC.
3) Tous les 1ers officiers des chapitres existants se verront remettre les mots de passe pour les liens réservés aux officiers du club. Le 1er officier peut désigner un second avec l’approbation du vice-président.
4) Les 1ers officiers doivent tenir le SCRC informé de leur adresse courriel, numéro de téléphone et adresse courants. Les officiers qui ne maintiennent pas une communication avec les officiers nationaux ou provinciaux ou les membres de son chapitre seront remplacés. Si aucun 1er officier remplaçant n’est trouvé, le chapitre sera fermé et les membres demeurant au sein du SCRC joindront les rangs du chapitre le plus près. N’importe quel membre du chapitre peut contacter l’officier provincial ou le vice-président et demander d’assumer le poste de nouveau 1er officier. L’officier provincial et le vice-président rendront leurs décisions suite à ces demandes.
5) Les écussons du SCRC, les noms “SCRC” et “Southern Cruisers Riding Club” sont des marques de commerce et la propriété du SCRC et, de ce fait, ne peuvent être reproduits pour la revente par AUCUN membre ou une autre partie “pour profits ou non” sans la permission écrite du propriétaire des droits. Les informations sur le dépôt de la marque de commerce se retrouvent à l’adresse suivante : http://www.southerncruisers.net/tm.htm. L’écusson et le nom “Southern Cruisers Riding Club®” peuvent être reproduits sur les cartes de membres, entêtes de lettres, bulletins et autres articles de même nature. Tous les graphiques provenant du site national peuvent être utilisés dans les sites web de chapitres avec la permission du SCRC. Les sites web de chapitres devront être approuvés avant de voir leur lien listé sur la page du site national et toutes les mises à jour impliquant le site national devront être acheminées au webmestre national.
6) L’écusson dorsal (l’aigle ailé) doit être apposé sur une veste ou un manteau dans la partie supérieure du vêtement. L’écusson du SCRC n’est pas et ne doit pas être référé à titre de “couleurs” du club. Aucun écusson disposé en 3 parties n’est permis dans le SCRC. Aucun membre du SCRC ne doit ajouter les lettres MC ou la désignation 1% sur leurs vêtements représentant le SCRC. Aucune représentation (écusson, casquette, t-shirt, autocollant, articles divers, etc) supportant un MC ou 1% ne devra être porté avec l’écusson SCRC, ou lors d’événement du SCRC. Aucune bande identifiant la localisation, ville, état ou territoire ou encore rien donnant l’apparence d’un rocker “un écusson en forme de banane” ne sera porté avec l’écusson (aigle ailé) du SCRC porté dans le dos. Le SCRC est un club de randonnée neutre à caractère familial et international et ne démontre pas de préférence pour aucun club. Tout autre écusson représentant une mauvaise image au SCRC ne doit être porté. En cas de doute, contacter le directeur national des membres.
SÉCURITÉ
1) Le SCRC considère la sécurité comme étant l’élément principal de toute randonnée. Considérant la structure sans frais du club et que l’adhésion est volontaire : le SCRC n’acceptera en aucune circonstance la responsabilité pour les actions ou l’inaction d’un conducteur avant, durant ou après une randonnée. Vous pouvez trouver les informations de sécurité sur le site http://southerncruisers.net/newriding.htm.
Chaque conducteur est responsable à 100% de :
- conduire prudemment son véhicule conformément à toutes les lois en vigueur, tant au niveau fédéral, provincial que municipal.
- S’assurer d’être en condition de conduire son véhicule et que ce dernier soit en parfaite condition et sécuritaire;
- s’assurer de pouvoir conduire et opérer le véhicule de façon sécuritaire selon les conditions. Si le conducteur juge qu’il n’a pas les capacités nécessaires pour continuer dans les conditions alors présentes, il doit se retirer. En tout temps, chaque conducteur doit conduire en respectant ses limites.
- il est du devoir de chaque conducteur de s’assurer que les conditions sont sécuritaires pour lui-même et les autres motocyclistes. Ce faisant, les randonnées seront plus sécuritaires pour tous.
2) Le SCRC ne tolère pas l’alcool au volant. Tout participant qui consomme de l’alcool ou d’autres substances pouvant affecter sa capacité de conduire une moto ou tout autre véhicule moteur à une randonnée ou un évènement du SCRC, le fait sans le consentement explicite du SCRC. Toute personne qui participe à une randonnée ou un évènement du Southern Cruisers Riding Club doit se soumettre aux lois en vigueur concernant l’alcool au volant dans l’état ou la province où se déroule l’activité.
3) Le SCRC exige que tous les membres suivent et observent toutes les lois provinciales et locales lorsqu’ils participent à un événement du club. Les Southern Cruisers ne tolèrent aucune activité ou pratique illégale lors d’une randonnée ou d’un événement, y compris, mais sans s’y limiter, les parades et le blocage de la route. Dans la mesure du possible, les organisateurs d’événements ou de randonnées se coordonneront avec leur service de police local ou autre service de transport pour obtenir de l’aide pour le blocage de la route lors des grands événements. Si l’assistance de la police n’est pas disponible, les grands groupes doivent être divisés en petits groupes qui seront gérables sans bloquer aucune intersection, rues ou routes. Toute violation de cet article sera examinée par le conseil d’administration et / ou les officiers nationaux et pourrait entraîner le renvoi des Southern Cruisers.
4) Tout officier reconnu par la présente constitution pour le SCRC peut exclure quiconque participant à une randonnée ou un évènement des Southern Cruisers si ce dernier met ou peut mettre en danger les participants à la randonnée. Il est de la responsabilité de chaque individu d’agir de manière sécuritaire et de respecter les lois en vigueur.
OFFICIERS
Aucun officier du SCRC n’a le droit d’occuper un poste d’officier dans un autre club ou organisation similaire.
1) Le conseil de direction du SCRC au niveau national et international est composé du président national, du vice-président national, du directeur national des membres et du directeur national des randonnées et évènements. La durée du mandat de ces officiers est illimitée. Si un de ces postes devient vacant, le nouveau titulaire sera voté par les officiers nationaux en poste. Les officiers nationaux peuvent élire ou démettre un officier national si nécessaire pour optimiser le fonctionnement du SCRC.
2) Le président national encadrera toutes les activités du SCRC et tout ce qui a trait à la marque de commerce du club. Il maintiendra le site web national et encadrera tous les officiers et membres du SCRC. Le président national encadrera le directeur national des randonnées et évènements lors des activités du SCRC.
3) Le rôle du vice-président national est d’assister le président national dans l’encadrement de toutes les activités du Southern Cruisers Riding Club. Il doit maintenir la nomination de tous les officiers provinciaux et les premiers officiers. Tous les officiers désirant démissionner doivent informer le vice-président et aider à trouver un remplaçant. Le vice-président doit préalablement approuver un remplaçant avant que ce dernier soit accepté et supervisera tous les officiers du SCRC. Il doit approuver toute ouverture ou fermeture de chapitre dans le SCRC et supervisera le directeur national des membres.
4) Le directeur national des membres voit à l’encadrement des activités des membres du SCRC. Le 1er officier du chapitre avise le directeur national des membres de tout changement de statut des membres. Toutes questions relatives aux membres en général doivent être adressées au directeur national des membres.
5) Le directeur des randonnées et évènements encadrera les randonnées et les évènements du Southern Cruisers Riding Club. Il coordonnera avec tous les officiers qui organisent des rallyes ou événements pour leur province ou chapitre pour s’assurer que l’évènement rencontre les directives mises de l’avant pour tout évènement sanctionné par le SCRC.
6) Les officiers régionaux sont nommés par le président et le vice-président pour une durée illimitée et peuvent être retirés par ces derniers ou à la demande d’un officier national ou un membre du conseil d’administration suite à une action négative à l’égard de l’image du club ou tout autre raison qui ne serait pas dans l’intérêt du club.
Ils sont responsables de:
- a) Maintenir le contact avec les officiers provinciaux.
- b) Coordonner les évènements et les randonnées dans leur région et faire connaître les randonnées et évènements des provinces voisines.
- c) S’assurer que les officiers provinciaux de leur région demeurent actifs et que leur coordonnées exactes, incluant courriel et numéros de téléphone, soient transmises au national.
- d) Maintenir les lignes de communication ouvertes avec les officiers nationaux et avec les officiers locaux de leur région.
- e) Les officiers régionaux sont des membres actifs des Southern Cruisers depuis au moins un an et demi. Ils doivent avoir un courriel fonctionnel et un numéro de téléphone. Les officiers régionaux ne peuvent occuper un autre poste à temps plein au sein du SCRC.
7) L’officier provincial est nommé par l’officier régional et approuvé par le vice-président national pour un mandat d’une durée indéterminée et peut être démis par ces derniers ou par une décision de l’officier national ou des directeurs du conseil d’administration, si sa conduite porte préjudice au SCRC ou pour toute autre raison jugée valable dans l’intérêt du club.
Les responsabilités de l’officier provincial sont:
- a) Assister le vice-président national dans la création des chapitres, ce qui comprend l’aide à déterminer si un nouveau chapitre peut être créé lorsqu’il en existe un à proximité.
- b) Assister le vice-président national à remplacer les 1ers officiers suite à une résignation ou une démission.
- c) Maintenir des communications entre les 1ers officiers de chapitres et la diffusion d’information. Doit tenir les officiers régionaux et nationaux informés des sujets concernant le SCRC.
- d) Organiser des rallyes provinciaux ou des évènements multi-chapitres.
- e) L’officier provincial doit être un membre actif du SCRC depuis au moins un an et demi. Il doit aussi avoir une adresse courriel et un numéro de téléphone valides.
- f) L’officier provincial ne doit pas occuper aucun autre poste d’officier à temps plein dans le SCRC.
8) L’officier provincial adjoint est nommé par l’officier provincial et approuvé par l’officier régional et le vice-président national pour un mandat d’une durée indéterminée et peut être démis par ces derniers ou par une décision de l’officier national ou des directeurs du conseil d’administration, si sa conduite porte préjudice au SCRC ou pour toute autre raison jugée valable dans l’intérêt du club.
Les responsabilités de l’officier provincial adjoint sont:
- Assister l’officier provincial au besoin dans la gestion des activités de la province. Lorsque c’est nécessaire, il doit intervenir et prendre la place de l’officier provincial. Cependant, l’officier provincial adjoint ne peut pas retirer un membre du SCRC sans avoir obtenu préalablement l’approbation de l’officier régional ou national.
- L’officier provincial adjoint doit être un membre actif du SCRC depuis au moins un an et demi. Il doit aussi avoir une adresse courriel et un numéro de téléphone valides.
- L’officier provincial adjoint ne doit pas occuper aucun autre poste d’officier à temps plein dans le SCRC.
9) Les 1ers officiers sont ceux qui ont fait la demande de création d’un chapitre et qui en assurent la charge. Un 1er officier doit être âgé de 21 ans ou plus. Il doit se procurer un grand écusson dorsal du SCRC et doit le porter tant qu’il sera 1er officier du chapitre ou officier au sein du Southern Cruisers Riding Club. Un 1er officier peut décider de la durée de son mandat. En quittant le poste, il peut suggérer les candidats pour le remplacer à l’officier provincial et le vice-président national pour une nomination ou une élection éventuelle qui serait présidée par ce dernier.
Le vice-président national approuve la nomination d’un 1er officier. Les 1ers officiers peuvent être démis par l’officier national, régional ou provincial avec l’approbation du vice-président national ou par une décision du Conseil des Directeurs, si on juge que leur conduite porte préjudice au SCRC ou pour toute autre raison jugée valable. Les 1ers officiers qui démissionnent doivent en aviser l’officier provincial et/ou le vice-président national.
Les 1ers officiers qui quittent leur poste pour une raison non-honorable devront attendre au moins 6 mois avant de poser leur candidature à un autre poste d’officier au sein du SCRC. Les raisons honorables consistent en : maladie personnelle ou celle d’un membre proche de la famille, décès d’un membre de la famille, déménagement hors du territoire, problèmes financiers temporaires ou des contraintes d’horaires extrêmes imposées par l’emploi, l’éducation ou les obligations familiales. L’officier qui a dû résigner pour ce type de raisons sera en mesure de reprendre un poste selon les besoins du chapitre, avec l’approbation de l’officier provincial et du vice-président national.
Les officiers qui quittent leur poste en raison de conflit d’intérêt; qui ont subi une évaluation négative de la part du conseil des directeurs; ou les officiers qui sont démis parce qu’ils ont contrevenu aux règles ou au code de conduite des officiers ne pourront plus jamais occuper un poste de cette nature.
Le rôle d’un 1er officier est de:
- Tenir les membres de son chapitre informés des évènements et des politiques nationales, tout comme des randonnées et évènements locaux.
- Maintenir les communications avec les officiers provinciaux et nationaux.
- Tenir à jour la liste des membres du chapitre et aviser le directeur national des membres des changements.
- Tenir un calendrier de randonnées régulières et y inclure la possibilité de tenir des randonnées impromptues.
- Avoir une adresse courriel et un numéro de téléphone valide. Les 1ers officiers ne doivent occuper aucun autre poste d’officier à temps plein dans le SCRC.
10) Le vice-président national approuve tous les 2es officiers. Les 2es officiers peuvent être retirés par l’officier national, l’officier régional, l’officier provincial ou du 1er officier avec l’approbation du vice-président national ou par l’action du conseil des directeurs pour toute conduite contrevenante à l’image du SCRC ou toute raison dans l’intérêt du club.
Le rôle d’un 2e officier est de:
- Le seul rôle du 2e officier est d’assister le 1er officier dans la gestion du chapitre. Le 2e officier, seulement lorsque requis, prend la place du 1er Cependant, le 2e officier ne peut pas retirer un membre du SCRC sans d’abord obtenir l’approbation du 1er officier ou de l’officier national.
- Avoir une adresse courriel et un numéro de téléphone valide. Les 2es officiers ne doivent occuper aucun autre poste d’officier à temps plein dans le SCRC.
11) Seuls les officiers nationaux, régionaux, provinciaux, assistant-provinciaux, 1ers et 2es officiers sont reconnus par le SCRC et ont accès au matériel réservé aux officiers.
12) Il est possible que des postes supplémentaires d’officiers deviennent nécessaires avec la croissance d’un chapitre. Ces postes seront établis par les officiers nationaux et les tâches seront décrites dans cette constitution.
13) Le président, le vice-président ou tout officier national peuvent écarter une décision prise par tout autre officier du Southern Cruisers Riding Club.
CONSEIL DES DIRECTEURS
1) Le Conseil des Directeurs est composé d’un groupe de 8 membres et ne peut opérer à moins de 5 membres. Les membres sont nommés par le président national, le vice-président national, le président du conseil des directeurs et son assistant. Les membres du conseil des directeurs ont un mandat ne devant pas excéder 3 ans. Le président du conseil des directeurs et son assistant ont un mandat illimité jusqu’à ce qu’ils souhaitent se retirer ou que l’officier national désire les remplacer. Le conseil discutera en ligne des sujets qui ne peuvent être résolus aux niveaux des membres, 1er officier, officier provincial ou régional.
2) Tous les membres ont le droit de s’adresser au conseil des directeurs pour soumettre une plainte, mais doivent d’abord suivre la chaîne de commandement suivante :
- a) 1er officier
b) officier provincial
c) officier régional
3) Une plainte peut être adressée au conseil des directeurs en ligne à l’adresse suivante http://www.southerncruiser.com/bod.htm. Toutes informations pertinentes doivent accompagner la requête. Toute plainte provenant d’un membre ou un officier adressée au conseil demeurera confidentielle et ne sera pas rendue publique. Le contenu et le contexte de la plainte ne seront partagés qu’entre le plaignant, le conseil des directeurs, les officiers nationaux et ceux qui sont visés par la plainte. Toute information ou problématique adressée au conseil des directeurs sera effectué en privé. Le président du conseil des directeurs peut être rejoint par courriel à l’adresse BOD@SouthernCruisers.Net.
4) Les décisions du conseil des directeurs sont finales, assujetties à un droit de veto du président du SCRC.
5) Tout membre du conseil peut être démis de ses fonctions par un vote au deux tiers majoritaire des autres membres du Conseil, du président et du vice-président du SCRC.
MEMBRES
1) Le SCRC est un club sans cotisation et à engagement volontaire. Aucune obligation n’est requise mais certains engagements doivent être respectés. Le club est ouvert à tous ceux qui désirent rouler en groupe sans distinction de race, de croyance ou de sexe et tous les candidats doivent être âgés de 18 ans ou plus. Les conducteurs de motocyclette doivent avoir un permis de conduire valide et approprié. Les membres doivent être conducteurs ou passagers d’une motocyclette qui rencontre les exigences légales de nos routes et capable de maintenir une vitesse d’autoroute. Les passagers conjoints des conducteurs sont éligibles à devenir membres avec le même statut. Une personne qui ne conduit pas de motocyclette pourra exceptionnellement devenir membre si le 1er officier ou un officier national le détermine. Le SCRC est un club ouvert à tous mais se réserve le droit de démettre tout membre qui contrevient aux règles ou au code de conduite du Club.
2) Le SCRC n’exige pas de cotisation, est un club à orientation familiale qui demande une certaine participation aux réunions et randonnées. Cependant, une absence de participation ou de communication d’une année peut mener à la révocation du statut de membre à la discrétion du 1er officier, seulement après avoir tenté de communiquer avec le membre par courriel, téléphone ou courrier sans succès (pas de réponse ou informations invalides). Le SCRC n’est pas un club Internet pour enthousiaste de la moto.
3) Quiconque souhaitant devenir membre doit:
- a) compléter une demande sur un formulaire papier et le soumettre au 1er officier du chapitre
ou
b) compléter le formulaire en ligne que l’on retrouve à https://secure.southerncruisers.net/purpose.htm
Vous devez inscrire ”I Agree ” sur le formulaire (unilingue anglais) en ligne pour que la demande soit considérée. Une signature doit être apposée sur les formulaires papier. Le SCRC et ses officiers se réservent le droit de refuser toutes demandes avec l’approbation du directeur des membres.
4) Lorsqu’une demande pour devenir membre est soumise, le 1er officier accueillera le nouveau membre en prenant contact avec ce dernier, préférablement dans la semaine.
5) Le 1er officier peut démettre tout membre qui ne se conforme pas à la constitution ou qui agit de manière à porter préjudice à l’image du SCRC. Le 1er officier peut aussi référer les problèmes de son chapitre à l’officier provincial pour obtenir des directives supplémentaires dans le but d’obtenir une décision finale qui convient à ses membres et au SCRC.
6) Tout membre ayant été actif pendant 3 ans ou plus et qui ne peut plus conduire de motocyclette dû à des raisons de santé est autorisé à demeurer membre du chapitre tant qu’il demeure actif. S’il ne peut demeurer actif avec un chapitre, il sera transféré au chapitre « honorable » afin qu’il demeure membre du SCRC. Les officiers nationaux pensent que retirer un membre du SCRC qui était actif mais qui ne l’est plus à cause de problèmes de santé n’est pas juste.
7) Le président ou le vice-président national ou tout autre officier national peut, à tout moment, révoquer ou refuser d’admettre comme membre toute personne, et ce, pour le bien de l’ensemble du Southern Cruisers Riding Club.
RÉUNIONS
1) Une réunion peut consister en une randonnée ou une assemblée assise conduite par le chapitre.
2) Tout officier national, régional, provincial et 1er officier peut convoquer des réunions. Un membre du SCRC peut demander la tenue d’une réunion en faisant une demande au 1er officier et si ce dernier l’approuve, le membre peut même diriger la réunion.
ÉVÈNEMENTS CARITATIFS
1) Le SCRC ne décourage pas les membres de participer à des évènements à caractère caritatif. Les chapitres peuvent aussi organiser de tels évènements. Les commandites et/ou l’affichage impliquant le SCRC doivent faire l’objet d’une approbation par le directeur national des randonnées et évènements, en remplissant la demande à l’adresse suivante : https://secure.southerncruisers.net/eventpack.htm. Après analyse de la nature de l’évènement, l’organisation qui bénéficiera du soutien, les considérations liées aux assurances, les activités proposées et les données sur l’hébergement, le directeur national des randonnées et évènements rendra une décision si oui ou non l’évènement ou la randonnée sera sanctionné.
2) Si le nom, Southern Cruisers Riding Club, SCRC ou le logo du club est utilisé pour faire la promotion d’un événement charitable, la permission du directeur national des randonnées et évènements ou encore, celle du président ou vice-président national est requise. Ceci inclut tous les chandails et bannières.
3) Les membres et 1ers officiers ne doivent jamais ouvrir de compte bancaire, épargne ou chèque, sous le nom de Southern Cruisers Riding Club.
4) Tout officier ou membre impliqué dans un acte de nudité public, pendant un événement sanctionné par le SCRC sera retiré du SCRC.
ÉVÈNEMENTS PROVINCIAUX ET NATIONAUX
1) La célébration annuelle du Southern Cruisers (National Rally) se tiendra au lieu déterminé par le président du SCRC. Le chapitre local aura la responsabilité d’organiser l’hébergement et les randonnées pour cet événement. Un motel de l’endroit sera désigné comme quartier général et on s’organisera le plus tôt possible pour en optimiser l’occupation. La célébration se fait en conjonction avec une levée de fonds pour l’Hôpital St-Jude, un établissement de recherche pour les enfants.
2) La tenue de rallyes locaux et provinciaux est encouragée et les officiers du chapitre organisateur doivent en informer les officiers provinciaux et régionaux. Les rallyes dans une province ne sont pas réservés aux membres résidents de cette province et sont ouverts à tous les membres du SCRC. Avant d’organiser un tel événement, les officiers en charge doivent contacter le directeur national des randonnées et évènements à l’adresse suivante : https://secure.southerncruisers.net/eventpack.htm.
3) Les chapitres sont encouragés à organiser des randonnées et des réunions de plusieurs chapitres les fins de semaine. On encourage aussi la participation à des évènements locaux ou en organiser pour faire la promotion de la camaraderie au sein du club, susciter la participation au sein du chapitre et faire preuve d’une image publique positive.
MODIFICATIONS
1) Ces règlements peuvent être modifiés par un vote majoritaire de tous les officiers nationaux et l’approbation finale du président du Southern Cruisers Riding Club.